Arrêtés Décisions Délibérations
NuméroSéancePublicationObjet
48 14/06/202421/06/2024SPORTS - Dénomination du gymnase des Rougières : Gymnase Nathalie SIMON
47 14/06/202421/06/2024PORTS DE PLAISANCE D'HYERES - PORT ST PIERRE - Organisation du stationnement - Modifications
45 14/06/202421/06/2024GEOMATIQUE ET TERRITOIRE - INSEE - ENQUÊTE FAMILLES 2025 - Convention de mise en œuvre de la collecte associée au Recensement de la Population 2025 - Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention à intervenir avec la Direction Régionale de l'INSEE de Provence-Alpes-Côte d'Azur
44 14/06/202421/06/2024GÉOMATIQUE & TERRITOIRE - Dénomination de voie privée : Impasse Jean GIONO
43 14/06/202421/06/2024GÉOMATIQUE & TERRITOIRE - Dénomination de voie publique : Rond-Point Hippolyte ADAM
42 14/06/202421/06/2024GÉOMATIQUE & TERRITOIRE - Dénomination de voies publiques sur le Port Saint Pierre
41 14/06/202421/06/2024COMMERCE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Marché hebdomadaire des Iles d'Or - Déplacement à l'occasion du Parcours des Arts en Fête
40 14/06/202421/06/2024COMMERCE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Modification des tarifs
33 14/06/202421/06/2024DIRECTION DE LA CULTURE - SERVICE PATRIMOINE-VILLE D'ART ET D'HISTOIRE ET SERVICE DES ARCHIVES - Médiations - Modification de la grille tarifaire
32 14/06/202421/06/2024CULTURE ET PATRIMOINE - La Banque, Musée des Cultures et du Paysage - Fixation des tarifs de la billetterie et de la boutique
30 14/06/202421/06/2024EDUCATION - Indemnité représentative de logement pour les instituteurs (IRL) - Fixation du montant de l'IRL pour 2023
29 14/06/202421/06/2024COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BATI - Missions d'assistance technique réglementaires dans le cadre de l'opération de réhabilitation de l'Espace 3000 - Recours à la Centrale d'Achat public Centralis
28 14/06/202421/06/2024COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BATI - Fourniture d'électricité pour les bâtiments et sites de la commune d'Hyères - Marché mixte - Mise en appel d'offres ouvert
27 14/06/202421/06/2024COMMANDE PUBLIQUE - COMPLEXE AQUATIQUE - Prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie - Marché mixte - Mise en appel d'offres ouvert
26 14/06/202421/06/2024COMMANDE PUBLIQUE - ASSURANCES - Souscription de six contrats d'assurances pour la Commune d'Hyères - Mise en appel d'offres ouvert
25 14/06/202421/06/2024COMMANDE PUBLIQUE - SANTE : PRÉVENTION ET RISQUES - Renouvellement de convention de groupement de commandes - Marché d'analyses microbiologiques et chimiques - Autorisation de signature de M. Le Maire de signer la convention et d'exécuter les marchés notifiés par le coordonnateur
24 14/06/202421/06/2024COMMANDE PUBLIQUE - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Emission, impression et diffusion de titres restaurant - Mise en appel d'offres ouvert
22 14/06/202421/06/2024DIRECTION DE LA TRANSVERSALITÉ - Les Salins - Port Pothuau - Demande de transfert de gestion d'une parcelle du domaine public maritime
10 14/06/202421/06/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Construction et vente de caveaux - Affectation des résultats - Exercice 2023
9 14/06/202421/06/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Ports de plaisance d'Hyères les Palmiers - Affectation des résultats - Exercice 2023
8 14/06/202421/06/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - Ville d'Hyères les Palmiers - Affectation des résultats - Exercice 2023
7 14/06/202428/06/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Construction et vente de caveaux - Compte Financier Unique - Exercice 2023
6 14/06/202428/06/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port du Niel - Compte Financier Unique - Exercice 2023
5 14/06/202428/06/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port Auguier - Compte Financier Unique - Exercice 2023
4 14/06/202428/06/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port de la Capte - Compte Financier Unique - Exercice 2023
3 14/06/202428/06/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port de l'Ayguade - Compte Financier Unique - Exercice 2023
2 14/06/202428/06/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port d'Hyères les Palmiers (Saint Pierre) - Compte Financier Unique - Exercice 2023
1 14/06/202428/06/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - Ville d'Hyères les Palmiers - Compte Financier Unique - Exercice 2023
22 26/04/202430/04/2024PORTS DE PLAISANCE D'HYERES - Protocole d'accord entre WWF France et la commune d'Hyères.
21 26/04/202430/04/2024PORTS DE PLAISANCE D'HYERES- PORT SAINT PIERRE - Convention avec le SDIS du Var relative à la fourniture de carburants détaxés
20 26/04/202429/04/2024PORTS DE PLAISANCE D'HYERES - Création de tarifs dans un objectif d'amélioration de la qualité du service rendu aux usagers.
19 26/04/202430/04/2024PORTS DE PLAISANCE D'HYERES - Consolidation d'un emploi à durée déterminée par la conclusion d'un contrat à durée indéterminée.
18 26/04/202430/04/2024COMMANDE PUBLIQUE - DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - Acquisition de véhicules utilitaires - Achats auprès d'une centrale d'achat
17 26/04/202430/04/2024COMMANDE PUBLIQUE - INFRASTRUCTURES ET SYSTEMES NUMERIQUES - Acquisition de matériels informatiques - Accord-cadre à bons de commande - Mise en appel d'offres ouvert
16 26/04/202430/04/2024COMMANDE PUBLIQUE - DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'opérations de travaux pour le compte de la Ville d'Hyères - Mise en appel d'offres ouvert
11 26/04/202430/04/2024EVENEMENTIEL - Feux d'artifice - Convention de partenariat avec l'écolodge du Hameau des Pesquiers
10 26/04/202430/04/2024CULTURE ET PATRIMOINE - Site archéologique d'Olbia - Renouvellement de la convention de coopération scientifique avec l'Université d'Aix-Marseille (AMU) et le Centre National pour la Recherche Scientifique (CNRS) pour le Centre Camille Jullian (CCJ) - Autorisation à Monsieur le Maire de signer
9 26/04/202430/04/2024CULTURE ET PATRIMOINE - Site archéologique d'Olbia - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Archéologique du Var (CAV) - Autorisation à Monsieur le Maire de signer
7 26/04/202430/04/2024COMMERCE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Exonération exceptionnelle de la redevance d'occupation pour l'organisation du vide grenier annuel du CIL Gambetta
6 26/04/202430/04/2024COMMERCE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC: Adoption du Règlement Intérieur relatif à la phase 2 de la Commission d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux des avenues Gambetta, de Gaulle et des Iles d'Or.
5 26/04/202430/04/2024FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Subventions aux associations - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les conventions avec les associations bénéficiaires de subventions dont le montant annuel est égal ou supérieur à 23 000 € (en intégration du contrat de ville).
4 26/04/202430/04/2024POLITIQUE DE LA COHESION SOCIALE ET DE L'INSERTION - Programmation du Contrat de Ville 2024
3 26/04/202429/04/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - Ville d'Hyères les Palmiers - Attribution de subventions - Exercice 2024
2 26/04/202429/04/2024DIRECTION DE LA TRANSVERSALITÉ - Demande de subvention auprès de la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur au titre du contrat ' Nos Territoires d'abord ' 2022/2027.
1 26/04/202430/04/2024COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BATI - Marché global de performance pour la réhabilitation de l'Espace 3000 à Hyères - Autorisation de signature
40 05/04/202411/04/2024DIRECTION DE LA TRANSVERSALITÉ - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Soutien au projet de création d'un 10ème Parc naturel régional sur les territoires des Maures, de l'Estérel et du Tanneron.
39 05/04/202411/04/2024PORTS DE PLAISANCE D'HYERES- Modification du règlement d'accueil des navires dans les catégories Patrimoine et Tradition.
38 05/04/202411/04/2024PORTS DE PLAISANCE D'HYERES - PORT ST PIERRE - Exonération de frais de manutentions portuaires au profit de l'association AFCA
37 05/04/202411/04/2024PORTS DE PLAISANCE D'HYERES - PORT L'AYGUADE - Extension du périmètre portuaire
36 05/04/202411/04/2024GESTION FONCIERE ET DOMANIALE. Demande de transfert de gestion d'une parcelle du Domaine Public Maritime à l'Ayguade
35 05/04/202411/04/2024DIRECTION PREVENTION SECURITE ET PORTS - SERVICE SECURITE COMMUNALE - Etablissement d'une convention de mise à disposition des personnels du SDIS Var pour la surveillance des baignades aménagées.
34 05/04/202411/04/2024SPORTS - Semaine Olympique Française de Voile Hyères-MTPM. Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer la convention d'organisation avec la Fédération Française de Voile.
33 05/04/202411/04/2024EVENEMENTIEL - 2ème édition du Natif Festival - Convention de partenariat avec l'association "Natif Festival"
32 05/04/202411/04/2024PARC AUTO - Vente aux enchères en ligne des biens mobiliers réformés de la Ville d'Hyères.
31 05/04/202411/04/2024SERVICE HABITAT - Avenant N°1 à la convention OPAH-RU, actant l'augmentation de la participation financière de la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur. Autorisation donnée à Madame Marguerite GALLART, Conseillère Municipale Déléguée au Logement de signer cet avenant N°1 à la convention OPAH-RU (2019-2024).
26 05/04/202411/04/2024GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Application des articles L 2241-1 et L1524-3 du Code Général des Collectivités Territoriales - Bilan des acquisitions et cessions relatif à l'année 2023 et rapport spécial
25 05/04/202411/04/2024COMMANDE PUBLIQUE - SANTE : PRÉVENTION ET RISQUES - Réalisation d'un audit de certification du système de gestion de la qualité des eaux de baignade - Convention constitutive de groupement de commandes - Autorisation de signature
24 05/04/202411/04/2024COMMANDE PUBLIQUE - SANTE : PREVENTION ET RISQUES - DEMOUSTICATION - Fourniture d'un produit larvicide biologique (Bacillus thuringiensis var. israelensis sérotype H 14) pour la lutte contre toutes espèces de moustiques - Traitement homologué pour épandage par voies aérienne et terrestre - Accord-cadre à bons de commande - Mise en appel d'offres ouvert
23 05/04/202410/04/2024COMMANDE PUBLIQUE - AGRICULTURE ESPACES VERTS - Elagage et abattage d'arbres et de palmiers et traitements phytosanitaires contre les ravageurs des arbres et des palmiers - Accords-cadres à bons de commande - Mise en appel d'offres ouvert
22 05/04/202411/04/2024COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BATI - Missions d'assistance technique réglementaires dans le cadre de l'opération de réhabilitation de l'Espace 3000 - Mise en appel d'offres ouvert
21 05/04/202411/04/2024COMMERCE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Renouvellement de la mise en place d'un dispositif de subvention communale d'aide au renouvellement des matériels forains du Grand marché des Iles d'Or en centre-ville.
20 05/04/202411/04/2024COMMERCE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - "Opération devanture" - Renouvellement de la mise en place d'un dispositif de subvention communale d'aide à la requalification de devantures des locaux d'activités
19 05/04/202411/04/2024DIRECTION DE LA TRANSVERSALITÉ. Demande de subvention auprès de la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur au titre du dispositif ' Nos communes d'abord ' 2024.
18 05/04/202411/04/2024DIRECTION DE LA TRANSVERSALITÉ - Fonds d'Investissement Cantonal 2024 - Demande de soutien financier au Conseil Départemental du Var pour le financement des Cours Oasis.
17 05/04/202411/04/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Ville d'Hyères les Palmiers - Approbation du rapport d'évaluation des charges relatives au transfert des navettes gratuites de la commune d'Hyères à la Métropole Toulon Provence Méditerranée
16 05/04/202411/04/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Budget primitif - Exercice 2024
15 05/04/202411/04/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Reprise anticipée des résultats - Exercice 2024
14 05/04/202411/04/2024FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ports de Plaisance d'Hyères - Provision pour créances douteuses - Complément
13 05/04/202411/04/2024FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ports de Plaisance d'Hyères - Provision pour gros entretien du port du Niel - Complément
12 05/04/202411/04/2024FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ports de Plaisance d'Hyères - Provision pour dragage des bassins du port Saint-Pierre - Complément
11 05/04/202411/04/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Ports de plaisance d'Hyères les Palmiers - Budget primitif - Exercice 2024
10 05/04/202411/04/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Ports de Plaisance d'Hyères les Palmiers - Reprise anticipée des résultats - Exercice 2024
9 05/04/202410/04/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Vote des taux de la Fiscalité Locale - Fixation des taux d'imposition pour l'année 2024
8 05/04/202408/04/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - Ville d'Hyères les Palmiers - Budget primitif - Exercice 2024
7 05/04/202410/04/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - Ville d'Hyères les Palmiers - Reprise anticipée des résultats - Exercice 2024
6 05/04/202410/04/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Révision des autorisations de programme et des crédits de paiements - Exercice 2024
5 05/04/202410/04/2024FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ports de Plaisance d'Hyères- Ouverture de l'autorisation de programme relative à la réhabilitation du quai d'honneur et du quai des pêcheurs.
4 05/04/202410/04/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Création d'une autorisation de programme "Espace 3000"
3 05/04/202410/04/2024DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES : Bilan des agents communaux mis à disposition - Année 2023
2 05/04/202410/04/2024DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Rapport de situation comparée Femmes Hommes 2023
1 05/04/202410/04/2024DIRECTION GENERALE DES SERVICES - CONSEIL MUNICIPAL - Délégations du maire - Application des dispositions de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modifications
23 23/02/202401/03/2024DIRECTION GENERALE - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Présentation de l'état des travaux réalisés par la commission au cours de l'année 2023
22 23/02/202428/02/2024Direction de la transversalité - Développement durable - Définition des zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables
21 23/02/202401/03/2024SERVICE DES PORTS DE PLAISANCE D'HYERES - PORT ST PIERRE : Vente de glaçons, glace pilée, glace carbonique - Fixation des tarifs
19 23/02/202401/03/2024SERVICE DES PORTS DE PLAISANCE d'HYERES- PORT ST-PIERRE : Exonération totale ou partielle de redevances pour les bateaux participant à différentes manifestations nautiques durant l'année 2024.
18 23/02/202401/03/2024CITOYENNETÉ - CIMETIERES - Régularisation du cimetière de Port-Cros - attribution de concessions
14 23/02/202411/03/2024COMMANDE PUBLIQUE - SPORTS-EDUCATION-JEUNESSE - Transports des élèves des écoles de la ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels et autres excursions - Accord-cadre à bons de commande et Marché mixte - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
13 23/02/202401/03/2024COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BATI - Fourniture d'électricité pour les bâtiments et sites de la commune d'Hyères - Mise en appel d'offres ouvert
7 23/02/202401/03/2024GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Désaffectation et Déclassement d'une partie du Domaine Public Communal - Avenue de l'Aéroport
6 23/02/202401/03/2024COMMERCE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Marché forain du centre ville - Déplacement partiel du marché à l'occasion du Festival des Cultures Urbaines.
5 23/02/202401/03/2024COMMERCE ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Marché forain du port - Déplacement du marché à l'occasion de la Semaine Olympique Française de Voile.
4 23/02/202404/03/2024DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES : Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur un emploi permanent
3 23/02/202401/03/2024DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Instauration de la Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
2 23/02/202401/03/2024FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Ville d'Hyères les Palmiers - Débat d'Orientations Budgétaires 2024- Budget principal et budgets annexes.
1 23/02/202401/03/2024DIRECTION DE LA TRANSVERSALITÉ - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Rapport Développement Durable de la Commune d'Hyères - année 2023.