NuméroPublicationObjet
2024-504 02/07/2024Ports d'Hyères (Saint-Pierre) - Fixation tarif cale de mise à l'eau : année 2024
2024-454 25/06/2024Régie de recettes et d'avances - régie centralisée des sites culturels - sous-régie de recettes : Médiathèque municipale, modification de la sous-régie
2024-452 24/06/2024Servitude DFCI Piste C40 Plan du Pont - Etude préalable à l'exécution des travaux de DFCI : demande de subvention au Conseil Départemental, autorisation de signature
2024-444 20/06/2024Régie de Recettes et d'avances - Régie centralisée des sites culturels : modification de la régie
2024-402 11/06/2024Régie de recettes - Cimetière : modification de la régie
2024-323 28/02/2024Domaine Public Communal - Mairie Annexe des BORRELS : installation de récepteurs et d'antennes en vue de la mise en place d'un relevé automatisé des compteurs d'eau à distance
2024-317 16/05/2024Régie de recettes prolongée - Droits de place - Produits communaux divers : modification de la régie
2024-288 02/05/2024Régie de Recettes prolongée : régie foncière - Port d'Hyères St Pierre : modification de la régie
2024-287 02/05/2024Régie de Recettes prolongée - Zone d'activités du 1er Bassin Port d'Hyères : modification de la régie
2024-262 25/04/2024Régie d'avances - Service Infrastructures et Systèmes Numériques : mise à jour des dispositions provisoires
2024-258 25/04/2024Régie d'avances - Direction des Ressources Humaines : mise à jour des dispositions réglementaires
2024-238 18/04/2024Régie de recettes et d'avances prolongée - Accueil Famille : mise à jour des dispositions réglementaires
2024-200 04/04/2024Régie de recettes prolongée - Port Auguier - Redevances d'amarrage : mise à jour des dispositions réglementaires
2024-199 04/04/2024Régie de recettes prolongée - Régie foncière - Port d'Hyères St Pierre : modification de la Régie
2024-195 29/03/2024Occupation du domaine public - Tarifs des droits de place et occupations diverses du domaine public (abrogation DPD n°144 du 06/04/2023)
2024-181 26/03/2024Régie de recettes prolongée - Port de la CAPTE, droits de quai : mise à jour des dispositions réglementaires
2024-168 21/03/2024Régie de recettes prolongée - Port du Niel Droits de quai : mise à jour des dispositions provisoires
2024-148 07/03/2024Régie de recettes - Objets perdus et trouvés - Service Citoyenneté : mise à jour des dispositions réglementaires
2024-145 05/03/2024PARC AUTO - Mise en vente de véhicules communaux (modification annexe DPD N°113 du 20/02/2024)
2024-138 01/03/2024Régie de recettes - Stationnement sur voirie, appareils horodateurs, droits de stationnement - Direction prévention et sécurité : mise à jour des dispositions réglementaires
2024-117 22/02/2024Régie de recettes - Droits de place, produits communaux divers : mise à jour des dispositions réglementaires
2024-113 20/02/2024PARC AUTO : mise en vente de véhicules communaux
2024-112 20/02/2024Régie de recettes prolongée - Droits temporaires de voirie - Service Commerce, occupation du domaine public - Mise à jour des dispositions réglementaires
2024-103 16/02/20242e Avance de Trésorerie du Budget principal au budget annexe des ports de plaisance d'Hyères Année 2024
2024-100 15/02/2024Régie de recettes - Fourrière animale et gestion du domaine public pour les déménagements : mise à jour des dispositions réglementaires
2024-77 08/02/2024Service Infrastructures et Systèmes Numériques - Régie de recettes - Vente de matériel informatique réformé : modification de la régie